Mentions légales

Tous vos projets sont possibles !

Nos réalisations

Mentions légales & Conditions d'utilisations


Dénomination légale : Mobic SA

Siège social :
Rue du Pré Clamin 1
4920 Harzé
Belgique

Numéro d'entreprise : 0462.417.905

Contact email : info@mobicsa.be

Contact téléphonique : +32 (0) 4 384 71 59


Propriétaire du site : Mobic SA

Responsable du site : Mobic SA

Hébergeur du site : Netissime


Conditions d'utilisation :

La simple utilisation ou consultation du site implique que l'internaute accepte les conditions reprises ci-dessous. Mobic SA se réserve le droit de les modifier sans préavis, ni sans indemnités quelconques.

Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour de ce site, Mobic SA ne peut garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Ceci est également valable pour les traductions.

Les informations et données contenues dans le site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. Mobic SA décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission affectant les informations.

Mobic SA ne pourra être tenue pour responsable en cas de problème d'ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son site.

Mobic SA se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du site, sans préavis, ni sans indemnité quelconques et ne pourra donc en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du site.

Au cas où des liens seraient créés par Mobic SA avec d’autres sites, Mobic SA ne peut être tenue responsable du contenu et de l’existence de ces autres sites.

Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, Mobic SA ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement, pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site, et plus généralement, de tout événement ayant un lien avec le site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de Mobic SA ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.

L'utilisation du site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur sur le contenu du site qui reste la propriété exclusive de Mobic SA.

Toute utilisation illicite de tout ou partie du site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.

Le site de Mobic SA est soumis au droit belge et en cas de litige seuls les tribunaux de l'arrondissement de Liège seront compétents.